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Procès de Chambéry : compte-rendu et réflexions sur les stratégies de défense

mercredi 30 mai 2012

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Dans la nuit du 30 avril au premier mai 2009, à Cognin, près de Chambéry, soufflé-e-s par l’explosion d’un engin explosif artisanal, Zoé mourait, presque sur le coup, tandis que Mike, grièvement blessé, parvenait à sortir de l’usine abandonnée dans laquelle ils se trouvaient.

La police et les secours débarquent vite sur les lieux, alertés par le voisinage. Mike et le corps de Zoé sont identifiés. La sous-division anti-terroriste (SDAT) est chargée de l’enquête. Quelques jours plus tard, trois perquisitions sont exécutées dans trois maisons squattées. Celle où vivait Zoé, un lieu d’habitation pour quatre personnes devant lequel restait en général garé le camion de Mike, ainsi que Les Pilos, lieu d’habitation et d’activités proche du centre-ville.

Mike est déjà placé en détention préventive au régime grand blessé à l’UHSI (Unité Hospitalière Sécuritaire Inter-régionale) de Lyon. Il y restera deux mois. Puis R, J, William, et N1N1 seront successivement interpellés, dans des conditions variées. Tous, à l’exception de William, passeront un moment en tôle. Respectivement un mois et demi, deux semaines, et trois mois. Tous seront ensuite placés sous contrôle judiciaire, sous un régime plus ou moins strict (assignations à résidence chez les parents, interdiction de se rencontrer, de sortir de tel et tel département ou de France, obligation de pointer chez les flics du coin toutes les semaines...). En 2011, la juge d’instruction de la SDAT se dessaisit du dossier. La fin de l’instruction est confiée au tribunal de Grande Instance de Chambéry, qui accepte la levée de tous les contrôles judiciaires, sauf celui de Mike.
Le procès a eu lieu le 25 mai 2012 au tribunal de grande instance Chambéry

Avant l’audience les keufs filtrent les entrées à la porte du TGI. Ils laissent passer une classe (40 élèves) de lycéens et « leur » prof, des pignoufs qui viennent se faire assermenter, les inculpés et leurs familles [les keufs disent « les proches »_mais, screugneugneu, c’est quoi être « proche », est-ce que partager les idées ne suffirait pas pour se sentir « proche » ?]... et refusent de laisser entrer les quelque 80 personnes venues en soutien. Ballet en plusieurs temps.

Dans un premier temps sept personnes sont autorisées à rentrer dans la salle (en plus des familles). Elles tentent de dégager professeur et élèves, en les prenant à partie les unes après les autres (« c’est pas un spectacle »), pour pouvoir faire rentrer plus de copains. La prof est indécrottable (elle a réservé il y a six mois) et les sept ressortent, tandis que Mike et Rippert se mettent d’accord pour quitter la salle et demander un report si jamais il n’y a pas la possibilité pour tous-te-s d’assister à l’audience. Dehors ça zone plus d’une demi-heure. Ça part mal pour les relations entre les différents avocats, entre Rippert qui s’oriente vers une demande de report et l’avocate de J et R qui leur conseille de rester à l’intérieur de la salle d’audience... Ce qu’ils font d’ailleurs, ainsi que Wiliam et son avocat. La prof s’en va pendant la suspension d’audience à midi. La classe aussi, ça fait de la place à l’intérieur.

Avant même que l’audience commence, on gueule des trucs contre la justice, le bon vieux « mur par mur, pierre par pierre, détruisons toutes les prisons », « flics, matons, assassins » (ou un plus frais « je vous chie dessus » ) avant de se dire qu’on arrivera pas à faire rentrer plus de vingt personnes, et de se mettre d’accord pour faire des roulements entre l’intérieur et l’extérieur. À ce moment-là un journaliste de France 3 qui arrive se fait envoyer sur les roses (il est question de son taf de cloporte, oui oui). D’ailleurs, lui n’a pas trop de mal à rentrer dans le tribunal, en se faisant au passage traiter de charognard. (Idem dans les grandes lignes pour le daubé un peu plus tard) Dehors, sur « l’esplanade raide comme la justice » il y a des banderoles. « on pourrait ne rien faire / laisser faire, si on n’aimait pas la liberté » / « solidarité avec les inculpés » / « la justice ne sert que le pouvoir, à bas l’état » / « ni fric, ni flics, ni prisons, ni nations, libération de toutes les oppressions » , et encore d’autres. Egalement une bouffe, et tables de presses.

Une personne, Mike, comparaît pour transport, fabrication et utilisation d’engin explosif en vue de commettre dégradation ou destruction. Trois autres, J, R et William comparaissent pour destruction de preuves, ce qui constitue une entrave à la justice. Une cinquième personne (n1n1) aurait pu être poursuivie pour destruction de preuve, et n’a pas pu être convoqué pour des raisons techniques (en gros le chef d’inculpation correspondant n’existe pas dans la loi hongroise et n’a donc pas pu être utilisé pour l’extradition. Ce n’est pas possible de le poursuivre pour un chef d’inculpation différent de celui qui a été utilisé pour l’extradition).

Les inculpés ont tous fait de la détention provisoire sauf Wiliam, et ont été placés sous contrôle judiciaire en attendant l’issue du procès. L’affaire a tout d’abord été instruite par la section anti-terroriste. L’enquête menée a conclu que rien ne venait confirmer l’hypothèse du terrorisme (ils ne parviennent pas à constituer l’association de malfaiteurs ni l’existence d’objectifs précis), et l’affaire a ensuite été instruite sous une juridiction « ordinaire ».
Durant la garde à vue, ceux que le juge appelle les trois « nettoyeurs » reconnaissent avoir détruit des brochures, écrits anarchistes. L’un d’eux, William, fait d’autres déclarations. Il parle d’un éventuel lien entre l’explosion et la tenue dans les jours suivant du G8 en Italie. Il rapporte aussi qu’un des quatre lui avait dit que Zoé lui avait dit qu’ils auraient enterré des trucs près de l’usine. Et que J et R reviennent du camion de Zoé en ramenant avec eux un bocal de confiture en verre transparent dans lequel il y a environ 500 grammes d’une substance dont ils supposent sur le moment qu’il peut s’agir de chlorate de soude. Lors d’une audition qui se déroule de nombreux mois après la GAV, devant la juge d’instruction de la SDAT (en présence des trois autres inculpés), les autres inculpés ne comprennent pas très bien s’il maintient ou non ces déclarations. Elles sont de toute manière citées et/ou utilisées à charge par le juge et le procureur durant le procès.

Le procureur requiert un an de prison ferme pour Mike, et pour les trois autres, six mois avec sursis et une amende de 5000 euros chacun. Fait assez rare, la peine demandée par le procureur ne recouvre pas la durée de détention préventive que deux des nettoyeurs se sont fadée. Le rendu aura lieu le 15 juin.

Voilà maintenant un peu plus de précisions sur les plaidoiries et déclarations qui ont été faites au cours du procès, et quelques réflexions qui nous viennent.

Sur les liens....

le juge se contente quasiment d’affirmer qu’ils appartiennent à la fameuse « mouvance anarcho-libertaire » (pratique ça), tout en disant qu’ils ont parfaitement le droit d’avoir des idées contestataires (c’est un juge de Gôche). Il ressort des contrôles d’identité commun pour montrer les liens entre Zoé et deux des « nettoyeurs » en précisant que le jour de l’occupation du consulat du Danemark à Nantes on retrouve dans les personnes contrôlées, en plus de Zoé et J, D. qui a été poursuivie ensuite pour l’explosion du poste des douanes de Rennes en 2007. A vrai dire il n’est pas très précis sur les rapports entre les différents inculpés. Il demande à Mike quand il rencontre Zoé mais pas aux trois autres, il ne creuse pas le lien entre Mike et les autres inculpés, ni les liens entre les personnes accusées de destruction de preuves, tant au niveau humain qu’au niveau des idées. Comparativement au procès des « mauvaises intentions », à paris mi-juin, on ne sent pas la volonté de définir plus précisément les nuances dans les idées/pratiques des différents inculpés. Il affirme que les inculpés appartiennent tous à cette mouvance, ne leur pose pas de question sur leurs « engagements » politiques, (dans des partis, des association de type 1901, ou ou...). Il ne questionne pas le rapport à la violence des uns et des autres, ni même ce qu’il ont pensé des actions de solidarité qui ont eu lieu en grèce. Le truc qu’il va poser précisemment, c’est les provenances des éléments qui participent à la construction de l’engin qui a explosé, en essayant au passage de faire dire à Mike que c’est lui qui s’était chargé d’acheter le chlorate de soude pour ensuite proposer l’expérience à Zoé...(sans succès)...

Sur les stratégies de défense des inculpés...

Les nuances dans le degré de coopération que les inculpés acceptent d’avoir avec la justice, qui ont été présentes tout le long de l’instruction (dans le fait de se présenter ou non de soi-même chez les keufs, d’accepter ou non de balancer des trucs sur ses co-inculpés en gav, de respecter ou non le contrôle judiciaire...) sont présentes aussi au procès. Par exemple dans le choix de répondre plus ou moins longuement aux questions du juge sur la dimension vie professionnelle, projets d’avenirs etc...( en clair est-ce que tu t’es inséré, rangé des bécanes depuis ?). Et le juge ne peut que remarquer la différence de coopération, entre la personne qui lui répond de manière minimale et fait à la fin du procès la lecture d’une déclaration qui met en avant un certain nombre d’idées, et celle qui détaille le déroulement des études de droit qu’il vient d’entreprendre...
Tous les avocats se sont appuyés sur le fait que si les investigations de la SDAT n’avaient pas permis d’établir l’existence d’une association de malfaiteur ni le lien entre l’explosion et les idées portées par les unes et les autres (l’existence d’objectifs précis) c’est qu’il n’existait ni l’une ni l’autre. En gros on fait confiance aux spécialistes, en légitimant au passage le travail de la SDAT qui, c’est bien connu, fait la pluie et le beau temps en matière de terrorisme. Ce qui sous-entend au passage que quand la SDAT conserve les chefs d’inculpations en lien avec une entreprise terroriste, c’est valable. (L’avocat de Wiliam glisse dans sa plaidoirie qu’au vu des stats de la SDAT leurs résultats sont pas géniaux et l’avocate de J et R se fout de leur gueule aussi au passage, mais rien de bien méchant. )

Mike est le seul à comparaître sous les chefs d’inculpation de transport, fabrication et utilisation d’engin explosif en vue de commettre dégradation ou destruction et il est défendu sur ces points par Rippert qui plaide coupable pour les chefs d’inculpations relatifs au transport, à la fabrication et à l’utilisation d’un engin explosif. Puisque les trois délits ont lieu au même moment, ça lui semble absurde de les décomposer. Pour Mike, Rippert plaide non coupable sur la dernière accusation qui introduit une intention (commettre des destruction/dégradations). Rippert revient aussi sur les déclarations de Wiliam en avançant que, quand bien même Mike et Zoé possédaient du sucre dans une boîte à sucre et du chlorate de soude dans un bocal de confiture, le fait de posséder ces éléments de façon séparée n’est pas un délit (pose aussi le fait que chlorate de soude, « détaupeurs », extincteurs sont en vente libre, c’est le fait de mélanger sucre et chlorate par exemple qui est délictueux.) Rippert, avocat grenoblois, ancien mao connu pour ses plaidoiries de rupture, un certain goût pour le spectacle et sa difficulté à travailler avec d’autres avocats, commence sa plaidoirie en renvoyant aux juges leur rôle de défenseurs des intérêts des bourges, ce qui fait toujours plaisir « Vous représentez le pouvoir politique répressif, votre seule mission est de protéger le pouvoir dont vous êtes représentants. ». Il n’évite pas l’aspect dramatique, et rabâche un certain nombre de fois qu’il y a eu deux victimes et parle d’une « justice inhumaine » qui aurait passé deux ans à chercher des victimes qui n’existaient pas et à s’acharner sur les victimes réelles. (c’est sûr, elles n’ont pas fini de faire mal à plein de personnes, la mort et l’absence de Zoé).

Le déroulement de sa plaidoirie est axé sur le fait que ce qui constitue le délit, c’est-à-dire la confection d’un engin explosif, tient entièrement dans la personnalité de Mike et de Zoé. Il répète plusieurs fois qu’ « ils ne sont pas comme vous, ils ne sont pas comme nous », qu’ils avaient « décidé de confectionner une bombinette en amoureux », et « qu’ils voulaient faire péter la société dans leur tête, pas dans la réalité ». Il termine (on ne se refait pas) en les présentant comme des avant-gardistes, des précurseurs des combats de la période à venir, et de tous ces pauvres qui vont se révolter contre l’injustice, contre l’inégalité. Cette articulation complexe et à laquelle on peut opposer un certain nombre de critiques, a pour objectif de répondre à la question des intentions. Aux questions du juge sur le pourquoi, Mike répond qu’il s’agissait de « faire une expérience », et son avocat, tout en re-situant cette expérience dans le domaine du fantasme, met en avant leur « rage et les engagements » , en expliquant que dans ce monde basé sur les injustices, les « pauvres » doivent bien avoir « envie de tout faire péter ».

J et R sont défendus ensemble par l’avocate qui les a suivi pendant les trois années. William est défendu seul par un autre avocat. Concernant les déclarations qu’il a faites, et qui chargent les co-accusés, il répétera plusieurs fois « j’ai menti ». Les deux avocats de J, R et Wiliam appuient leur argumentation sur le fait qu’il y a eu flagrant délit en ce qui concerne l’utilisation d’explosif car la police est arrivée rapidement sur les lieux. Par conséquent, la destruction des brochures ne peut pas faire obstacle à la découverte de la verité, et pour cette raison ils demandent la relaxe. Mais dans la suite de leur argumentation, ils en viennent parfois à parler de « coupable » en ce qui concerne le « délit principal », alors même que la culpabilité de Mike n’est pas établie en ce qui concerne une intentionnalité, ou pas, dans l’utilisation de l’explosif.
D’autre part, une partie de l’argumentation revient à dire que la destruction des brochures n’avait pas pour objectif d’entraver la justice, parce que sinon, plutot que des brochures, les nettoyeurs auraient pris...( suit une série d’objets qui ont été saisis par la police, et dont la présence est mentionnée dans les procès verbaux). Ce qui pourrait sous entendre que ces objets cités auraient un caractère compromettant, et que dans une optique de chercher à innocenter leur détenteurs, il aurait fallu les faire disparaître... Cette argumentation amène des sous entendus défavorables, dont on se serait bien passés.

Leurs deux plaidoiries se fondent plutôt sur des éléments de juridiques, (l’avocat de Wiliam commence par préciser qu’il « ne confond pas l’ estrade/public d’un meeting avec le banc qu’il occupe »). L’avocate de J et R tente (quand même !) de poser des trucs qui puissent servir aux autres inculpés, en rajoutant dans sa plaidoirie qu’elle a vu dans le dossier le fameux schéma présenté par le procureur comme « schéma de fonctionnement d’une bombe » et qu’elle l’a interprété comme un bête schéma électrique (d’accord elle y connait rien mais bon). Pour le coup sa plaidoirie est plus citoyenne que celle de rippert, puisqu’elle va chercher du côté de la liberté de pensée, tout ça tout ça.... en plus de plaider la relaxe, l’avocat de Wiliam termine sa plaidoirie par le fait que « condamner Wiliam reviendrait à écrire (dans son casier judiciaire ?) « un soir de mai 2009 Zoé est morte et Wiliam dans les heures qui ont suivi porte une part de la responsabilité de cette mort » tout ça parce qu’un procureur est frustré qu’il n’ait pas réussi à constituer une association de malfaiteurs. [.....] ». Ça veut dire quoi exactement ?

Il est fort probable que les auteurs de ces critiques soient renvoyés a une rigidité idéologique, et de fait il est admis pour un certain nombre de camarades, que face à un juge, l’important c’est de sauver sa peau. Certes. En les énonçant l’idée n’est pas de distinguer bonnes/mauvaises plaidoiries. Nous serions bien en peine de le faire, parce que si les avocats ont soulevé des points qui nous semblaient importants, on s’est de fait retrouvé en désaccord avec un certain nombre d’éléments de chaque plaidoirie, soit que politiquement on était en désaccord avec les arguments utilisés, soit parce qu’ils pouvaient desservir d’autres inculpés, soit que ça utilisait des registres émotionnels dégueulasses.

C’est de cette complexité-là qu’il s’agit, même si, de fait, certaines critiques touchent à nos yeux des points plus fondamentaux que d’autres. Certaines critiques pourraient être dépassées, d’autres moins. Il s’agit de contribuer, pourquoi pas, à affiner des réflexions quant aux modalités/degrés d’exigence et d’attentes qu’on peut avoir vis-à-vis des plaidoiries des avocat-es avec lesquels « on » choisit parfois de préparer des procès. Dans une situation où les chefs d’inculpation des unes et des autres sont liés, où les plaidoiries se succèdent dans un temps réduit et dans un même espace, les modalités de défense des unes et des autres ont évidemment de l’incidence sur la décision du juge. Oui il y a de la conscience en jeu, et quand on décide de jouer sur certains arguments c’est important de prendre en compte ce que ça peut impliquer pour les autres inculpés. Même si au fil des expériences, on se rend bien compte que c’est pas toujours si facile de faire comprendre aux avocats qu’il y a des arguments qu’on n’a pas envie d’utiliser de façon générale (le fait qu’on n’est pas en récidive, qu’on est bien inséré, qu’on s’est laissé attraper bien gentiment) ou tout simplement des arguments qui pourraient nous permettre d’être mis hors de cause en enfonçant d’autres inculpés... Tout ça fait penser que, les avocats peuvent avoir des idées et connaissances techniques utiles, mais que la décision d’utiliser tel ou tel argument, et pourquoi, doit venir ( et être assumée par) les personnes inculpées.

Pour finir, une des choses qui nous semblent marquantes, qui a traversé tout ce procès, et dont on aimerait pouvoir discuter plus souvent, c’est le rapport aux écrits « radicaux » , et la façon de les envisager comme « chauds », ou problématiques en soi. Question ou problématique qui va bien au delà des seules personnes inculpées vendredi pour destruction de preuves. On pense par exemple à la lutte contre le régime d’isolement spécial à l’intérieur des prisons espagnoles, le FIES (2000’s), dont un grand nombre de tracts/textes ont disparu quand une partie des compagnon-nes avaient des raisons de craindre des arrestations/perquisitions. On pense au refus de certains camarades ou connaissances de coller certaines affiches, de diffuser certains textes qu’ils ou elles considèrent comme « sensibles ». et donc de « s’associer publiquement » aux idées qu’elles énoncent (et qu’ils disent partager) parce qu’elles afficheraient un refus sans concession de cet existant de merde.

Quelles marges de manœuvre reste-t’il si nous commençons à intégrer l’idée que posséder, diffuser des écrits qui reprennent les idées que nous partageons, est déjà trop dangereux ou répréhensible ?
Qu’est ce que cela produit, en terme de différenciation et de dissociation, si ces pratiques se marginalisent, sous couvert de répression ?
Comment alors pouvons nous faire vivre nos idées, les rendre accessibles, les partager, si elles restent secrètes ?

Repris de Indy Nantes.